Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NITRATORGANIC
SOCIETE DES ENGRAIS DEROME (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1446425
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
AVESNES
Date d'expiration :
18/12/1996

Présentation de la marque NITRATORGANIC

Déposée le 18 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ENGRAIS DEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES), la marque française « NITRATORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ENGRAIS DEROME domicilié(e) Rue de la Gare, 59570 BAVAY. - France.

La marque NITRATORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NITRATORGANIC est expirée depuis le 18 décembre 1996.

SOCIETE DES ENGRAIS DEROME a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL NOIR , ENGRAIS DEROME , BIO HUMIGINE , CYANASCOR , ENGRAIS DEROME LES BONS ENGRAIS , ORGAZOTE , " CYANAMOUSS " , GUANORG , ROYAL NOIR , ENGRAIS DEROME


SOCIETE DES ENGRAIS DEROME (S.A.R.L.) - Rue de la Gare, 59570 BAVAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Produits pour désigner des engrais: Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.